Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Atelu Corsu
HOLDING MILESI, SAS

Numéro de dépôt :
3808069
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
L\'Atelu Corsu de HOLDING MILESI

Présentation de la marque L'Atelu Corsu

Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING MILESI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Atelu Corsu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLDING MILESI domicilié(e) route d'Alata, Lieu-dit La croix d'Alexandre - 20090 - AJACCIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 820 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING MILESI domicilié(e) route d'Alata, Lieu-dit La croix d'Alexandre - 20090 - AJACCIO - France.

La marque L'Atelu Corsu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelu Corsu est expirée depuis le 21 février 2021.

HOLDING MILESI a également déposé les autres marques suivantes : SIAL , CHARCUTERIE 1769 BUONAPARTE AJACCIO , L'IMPÉRIALE , CHARCUTERIE 1769 Buonaparte Ajaccio FABRIQUEE EN CORSE , A maredda l'immortelle a salameria – a castagna – a prima


HOLDING MILESI, SAS - route d'Alata, Lieu-dit La croix d'Alexandre - 20090 - AJACCIO - France - SIREN 524820230


HOLDING MILESI - route d'Alata, Lieu-dit La croix d'Alexandre - 20090 - AJACCIO - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; clémentines bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse » et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile d'Olive de Corse » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Brocciu – Brocciu Corse » ; boissons lactées où le lait prédomine ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « « Farine de Châtaigne Corse » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Miel de Corse – Miele di Corsica », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ”.

&ldquo ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; clémentine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clementine de Corse » et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ”.